Alberto-Culver Terms and Conditions

Généralités

Bienvenue sur les sites Internet d’Alberto-Culver Company, de ses succursales et sociétés affiliées (collectivement, « Alberto, » « la Société » ou « nous ») exploitant plusieurs sites Web tels que alberto.com, stives.com, prolinecorp.com, mrsdash.com, mrsdash.ca, tresemme.com, jfmvipclub.com et motionshair.com, mollymcbutter.com, mystaticguard.com, sugartwin.com, sugartwin.ca, bakersjoy.com (désignés collectivement sous « Sites Web d’Alberto »). Lisez attentivement ces Conditions générales (« Conditions d’utilisation »), la Politique en matière de vie privée et les Conditions générales des sites Web d’Alberto qui régissent les offres et événements particuliers (tels que les concours et les inscriptions) (Les « Conditions générales supplémentaires », ainsi que les présentes Conditions d’utilisation et la Politique en matière de vie privée, constituent le « Contrat ») qui régit collectivement l’utilisation et l’accès aux sites Web d’Alberto, ainsi qu’à tous les contenus, données et informations qu’ils contiennent. VOTRE UTILISATION D’UN DES SITES WEB D’ALBERTO CONSTITUE VOTRE ACCORD INCONDITIONNEL DE RESPECTER CE CONTRAT ET D’ÊTRE ENGAGÉ PAR CELUI-CI TEL QUE MODIFIÉ OU COMPLÉTÉ DE TEMPS À AUTRE PAR ALBERTO, EN CONFORMITÉ AVEC CE CONTRAT. EN CAS D’INCOHÉRENCE OU DE CONFLIT ENTRE CES CONDITIONS D’UTILISATION, LA Politique en matière de vie privée ET LES Conditions générales SUPPLÉMENTAIRES, L’ORDRE SUIVANT PRÉVAUDRA : (1) CONDITIONS D’UTILISATION, (2) Politique en matière de vie privée ET (3) Conditions générales COMPLÉMENTAIRES. SI VOUS N’ÊTES PAS D’ACCORD AVEC LES Conditions générales DE CE CONTRAT, VOUS N’ÊTES PAS AUTORISÉ À UTILISER OU À ACCÉDER À UN DES SITES D’ALBERTO.

Modifications de ce Contrat

Alberto se réserve le droit de changer, modifier, amender et/ou mettre à jour ce Contrat à tout moment et sans préavis. Votre utilisation d’un des sites Web d’Alberto après de tels changements, modifications, amendements et/ou mises à jour constitue votre accord inconditionnel de vous conformer et d’être engagé par ce Contrat dans sa version changée, modifiée, amendée et/ou mise à jour. Vous êtes tenu de relire ce Contrat chaque fois que vous utilisez ou accédez à un des sites d’Alberto.

Liens

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À l’intention exclusive des utilisateurs aux États-Unis

Sauf stipulations contraires sur les sites Web d’Alberto, les informations de tous les sites Web d’Alberto sont exclusivement destinées à l’usage et à l’accès des personnes résidant aux États-Unis, dans ses territoires et possessions. Alberto contrôle et exploite ses sites Web depuis ses bureaux situés aux États-Unis et ne se livre à aucune affirmation ni ne donne aucune garantie selon lesquelles les informations, les produits ou les services présents sur les sites Web d’Alberto sont appropriés pour une utilisation ou un accès dans d’autres pays. Toute personne qui utilise ou accède aux sites Web d’Alberto en dehors des États-Unis le fait de sa propre initiative et est tenu de respecter la législation des États-Unis, dans la mesure du possible.

Utilisation

Tous les sites Web d’Alberto et leur contenu sont destinés exclusivement à un usage personnel et non commercial. Sauf stipulations contraires, tous les documents inclus dans un site Web d’Alberto ou qui en font partie par ailleurs, sont régis par les lois sur les droits d’auteur, les brevets, les marques déposées et les présentations commerciales, et/ou sont la propriété intellectuelle d’Alberto, ou sont contrôlés par lui, ou encore sont régis par une licence accordée par Alberto ou à Alberto par un tiers et sont protégés par la législation américaine et les lois internationales sur la propriété intellectuelle. La compilation (c.-à-d. le regroupement, l’organisation et l’assemblage) de tous les documents des sites Web d’Alberto est la propriété exclusive de la Société et est protégée par la législation américaine et les lois internationales sur la propriété intellectuelle. Sauf dans les cas prévus par la phrase ci-dessous, aucun document appartenant à un site Web d’Alberto ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé ou déposé sur un site, ni transmis ou distribué d’aucune manière. Vous pouvez cependant télécharger une copie des documents sur un seul ordinateur pour votre usage personnel privé et non commercial exclusivement, pour autant que : (a) vous conserviez intacts tous les avertissements relatifs aux droits d’auteur et les notices propriétaires ; (b) vous n’utilisiez pas les documents d’une manière qui suggère l’existence d’une association avec l’un de nos produits, services ou marques ; et (c) vous n’introduisiez aucune modification auxdits documents. En outre, vous consentez à : (m) ne pas utiliser ou accéder à un site Web d’Alberto pour un motif illicite ou interdit par ce Contrat ; (n) à ne pas utiliser ou accéder à un site Web d’Alberto d’une manière susceptible d’endommager, inactiver, surcharger ou détériorer un serveur de la Société ou les réseaux reliés à un serveur de la Société ; (o) à ne pas interférer dans l’utilisation et la jouissance d’un site d’Alberto par un tiers ; ou (p) à ne pas tenter d’accéder de manière non autorisée aux comptes, systèmes informatiques ou réseaux reliés aux serveurs de la Société par voie de piratage informatique, décodage de mot de passe ou par tout autre moyen

Inscription, autorisation et accès

Pour accéder à certaines parties des sites Web d’Alberto, il se peut que vous deviez soumettre un formulaire d’enregistrement sur site, qui pourra inclure, entre autres, vos nom, adresse, adresse e-mail, âge, sexe et/ou informations de carte de crédit (« Demande »). Vous consentez, dans le cadre de la Demande et à tout moment par la suite, à : (a) fournir des informations actualisées, complètes et exactes ; (b) conserver et mettre à jour vos informations afin de les tenir à jour, complètes et exactes ; et/ou (c) fournir toutes informations complémentaires vous concernant qu’Alberto pourra vous demander de temps à autre. Veuillez noter qu’Alberto est en droit d’utiliser toute information sur votre Demande conformément à sa politique en matière de vie privée.

Alberto examinera la Demande et déterminera, à sa seule discrétion, s’il l’accepte. Alberto aura le droit, à sa seule discrétion, de refuser ou de limiter l’accès à un ou plusieurs de ses sites Web, à tout moment et pour n’importe quel motif. Après acceptation de votre Demande par Alberto, vous pouvez choisir votre nom d’utilisateur et votre mot de passe (collectivement « Mot de passe ») permettant l’accès et l’utilisation de la partie concernée du site Web d’Alberto.

Noms d’utilisateur/Mots de passe

Alberto se réserve le droit de vous demander périodiquement le changement de votre mot de passe. Vous consentez à vous efforcer de conserver la sécurité de votre mot de passe. Vous ne devez dévoiler votre mot de passe à personne et vous ne devez pas utiliser le mot de passe d’une autre personne. Vous consentez à informer immédiatement Alberto de toute utilisation non autorisée de votre mot de passe et de toute brèche de sécurité. Vous consentez en outre à ce qu’Alberto ne soit pas tenu pour responsable de votre incapacité à vous conformer à cette Section ou pour les pertes ou dommages découlant ou en rapport avec l’utilisation de votre mot de passe par vous ou par toute autre personne à l’exclusion d’Alberto.

Frais et paiement

Dans certaines circonstances, l’acceptation de votre Demande par Alberto lui permet de facturer à un utilisateur des frais d’abonnement ou d’autres types de frais. Lorsque des frais sont facturés, Alberto vous informe de leur montant avant l’envoi de votre Demande et l’envoi de celle-ci servira d’autorisation à Alberto pour prélever automatiquement le montant de ces frais sur votre carte de crédit. Dans certains cas, les frais peuvent être récurrents et l’envoi de votre Demande autorise Alberto à les prélever sur votre carte de crédit de la même manière. Si Alberto ne reçoit pas le paiement de l’émetteur de carte, vous consentez à payer à Alberto tous les montants dus à sa première demande. Alberto peut prendre toutes les mesures commercialement acceptables pour vérifier votre carte de crédit. Vous consentez à payer les honoraires d’avocats et les frais d’encaissement raisonnables soumis par Alberto pour la récupération de vos arriérés, dans la mesure autorisée par la loi.

Avis de non-responsabilité

TOUS LES SITES WEB D’ALBERTO SONT MIS À DISPOSITION PAR LA SOCIÉTÉ « DANS L’ÉTAT » ET « DANS LA MESURE DES DISPONIBILITÉS ». ALBERTO N’ÉMET AUCUNE AFFIRMATION NI GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT D’UN DE SES SITES WEB NI SUR LES INFORMATIONS CONTENUES QUI Y FIGURENT. ALBERTO REJETTE TOUTES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D’APTITUDE À UN EMPLOI PARTICULIER, D’ABSENCE DE CONTREFAÇON, DE TITRE, D’USAGE, DE COMMERCE, DE JOUISSANCE PAISIBLE, D’INTÉGRATION DES SYSTÈMES ET D’ABSENCE DE VIRUS INFORMATIQUES. ALBERTO N’AFFIRME NI NE GARANTIT QUE LES FONCTIONS CONTENUES DANS SES SITES WEB SONT SANS ERREURS ET FONCTIONNENT SANS INTERRUPTION, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS OU QU’UN SITE WEB D’ALBERTO OU LE SERVEUR QUI LE MET À DISPOSITION SONT SANS COMPOSANTS NUISIBLES, NOTAMMENT DES VIRUS. ALBERTO N’AFFIRME NI NE GARANTIT QUE LES INFORMATIONS REPRISES SUR L’UN DE SES SITES WEB SONT EXACTES, COMPLÈTES, CORRECTES, ADÉQUATES, UTILES, FOURNIES EN TEMPS OPPORTUN, FIABLES OU AUTREMENT. VOUS RECONNAISSEZ, PAR LA SEULE UTILISATION D’UN SITE WEB D’ALBERTO, QUE SON UTILISATION SE FAIT À VOS RISQUES ET PÉRILS.

Limitation de responsabilité

EN AUCUNE CIRCONSTANCE ET SOUS L’INVOCATION D’AUCUNE THÉORIE LÉGALE OU ÉQUITABLE, QUE CE SOIT EN RESPONSABILITÉ CIVILE DÉLICTUELLE, EN RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, EN STRICTE RESPONSABILITÉ OU DE TOUTE AUTRE MANIÈRE, ALBERTO NE POURRA, PAS PLUS QUE SES EMPLOYÉS, DIRECTEURS, CADRES, AGENTS, SOUS-TRAITANTS OU FOURNISSEURS, ÊTRE TENU RESPONSABLE ENVERS VOUS OU ENVERS QUICONQUE POUR TOUTES PERTES OU DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCIDENTELS OU CONSÉCUTIFS OU DE NATURE QUELCONQUE DÉCOULANT OU LIÉS À L’UTILISATION OU L’ACCÈS, OU ENCORE À L’INCAPACITÉ D’UTILISER UN SITE WEB D’ALBERTO, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES POUR MANQUE À GAGNER, PERTE D’IMAGE, PERTE DE DONNÉES, ARRÊT DE TRAVAIL, INEXACTITUDE DES RÉSULTATS, PANNE OU DÉFAUT D’ORDINATEUR, MÊME SI UN REPRÉSENTANT AUTORISÉ D’ALBERTO A ÉTÉ INFORMÉ OU AURAIT DU ÊTRE INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS CONSENTEZ À CE QUE VOUS-MÊME, ET NON ALBERTO, ASSUMIEZ LE COÛT INTÉGRAL DE LA MAINTENANCE, DES RÉPARATIONS OU DES CORRECTIONS NÉCESSAIRES EN CAS DE TELLES PERTES OU DE TELS DOMMAGES. ALBERTO NE SERA EN AUCUN CAS TENU RESPONSABLE DES DOMMAGES DÉPASSANT LA VALEUR DE MILLE DOLLARS AMÉRICAINS (1 000 USD).

Soumissions, Publications et Communications par e-mail des utilisateurs

Toutes les soumissions, publications et Communications par e-mail ou par l’entremise des sites Web d’Alberto sont soumises à la politique d’Alberto régissant les soumissions, publications et autres Communications, laquelle est incorporée au contrat par cette simple mention.

Politique de notification d’infractions aux Droits d’auteurs en ligne

Si vous pensez qu’un ou plusieurs sites Web d’Alberto contiennent des documents qui constituent une infraction aux droits d’auteur, veuillez en notifier Alberto conformément à notre Politique de notification d’infractions aux Droits d’auteurs en ligne.

Indemnisation

VOUS CONSENTEZ À DÉFENDRE, INDEMNISER ET DÉGAGER DE TOUTE RESPONSABILITÉ ALBERTO ET SES AFFILIATIONS, SUCCURSALES, DIRECTEURS, ACTIONNAIRES, CADRES, EMPLOYÉS, AGENTS ET SOUS-TRAITANTS CONTRE TOUTES PLAINTES, DOMMAGES, COÛTS ET FRAIS, Y COMPRIS LES HONORAIRES D’AVOCATS, DÉCOULANT DE OU LIÉS À (I) VOTRE UTILISATION D’UN SITE WEB D’ALBERTO ET/OU (II) VOTRE INFRACTION AUX CONDITIONS GÉNÉRALES DU PRÉSENT CONTRAT.

Résiliation des conditions

Alberto a le droit de mettre fin immédiatement à votre accès et à votre utilisation d’un ou de tous ses sites Web s’il estime, à sa seule discrétion, que votre comportement n’est pas conforme au présent Contrat. Alberto se réserve également le droit d’enquêter sur les violations présumées de ce Contrat, y compris, sans limitation, toute violation ayant son origine dans l’envoi de soumissions, publications ou e-mails que vous adressez aux sites Web d’Alberto.

Lors de la résiliation de ce Contrat, tous les droits qu’il vous accorde cesseront immédiatement leurs effets et vous consentez à : (a) cesser immédiatement d’utiliser le(s) site(s) Web d’Alberto et (b) selon le cas, à payer intégralement tous les montants dont vous êtes redevables à Alberto dans les trente (30) jours à compter de la date de cette résiliation.

Législation applicable

Le Contrat est régi et interprété selon les lois de l’État de l’Illinois, indépendamment des conflits de principes légaux. VOUS CONSENTEZ À CE QUE TOUTE PROCÉDURE LÉGALE NÉE DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT D’UN SITE WEB D’ALBERTO OU Y AYANT TRAIT SOIT SOUMISE À LA JURIDICTION DES TRIBUNAUX FÉDÉRAUX DU COMTÉ DE COOK, ILLINOIS.

Début des poursuites

TOUTE ACTION EN JUSTICE OU PLAINTE QUE VOUS POURRIEZ AVOIR CONCERNANT UN SITE WEB D’ALBERTO DEVRA ÊTRE ENTAMÉE OU DÉPOSÉE DANS L’ANNÉE SUIVANT LES FAITS QUI Y ONT DONNÉ LIEU.

Divers

Le fait, pour Alberto, de ne pas prendre de mesures contre une éventuelle infraction à ce Contrat par vous ou d’autres personnes ne constitue pas une renonciation à ses droits et ne limite pas les droits d’Alberto concernant cette infraction ou toute infraction subséquente. Ni l’évolution des rapports entre les parties ni la pratique commerciale ne modifieront ce Contrat. Alberto peut transférer ses droits et obligations en vertu des présentes à toute autre personne et à tout moment, sans qu’il soit tenu de vous en informer. Ce contrat ne peut, en revanche, être transféré par vous sans le consentement écrit d’Alberto. Au cas où une disposition de ce Contrat s’avérerait illicite, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera considérée comme pouvant être séparée de ce Contrat sans affecter la validité et l’applicabilité des dispositions restantes. Ce contrat ne peut être modifié, excepté par un document écrit signé par les deux parties.

Affirmations concernant l’avenir

Ce Contrat et les documents éventuellement incorporés aux présentes par référence, peuvent contenir des affirmations concernant l’avenir au sens défini dans la Section 27A du Securities Act de 1933 et la Section 21E du Securities Exchange Act de 1934. Ces affirmations sont fondées sur les prévisions actuelles et les évaluations de risques et les incertitudes émises par la direction ; elles traduisent diverses hypothèses de résultats anticipés qui peuvent ne pas s’avérer correctes. Certains des facteurs susceptibles de modifier considérablement les résultats par rapport aux projections ou estimations contenues dans ces affirmations concernant l’avenir sont notamment l’évolution des ventes des différentes marques, y compris les variations en volume des ventes selon les périodes ; l’état de la concurrence sur les marchés des produits concernés, la capacité de développer et de lancer avec succès de nouveaux produits, d’en assurer la qualité, le calcul du prix, les activités de promotion, le lancement de produits concurrents et le maintien du niveau d’acceptation des produits existants par la clientèle ; la perte des droits de distribution ; les risques inhérents aux acquisitions et alliances stratégiques ; la perte d’un ou plusieurs employés essentiels ; les effets d’un renversement de conjoncture économique ou d’une récession aux États-Unis ou au niveau mondial ; des changements de coûts, y compris les coûts de la main d’œuvre, des matières premières, des dépenses publicitaires et marketing ; les coûts et les répercussions de procédures judiciaires et administratives imprévues, ainsi que les variations des facteurs politiques, économiques ou autres, tels que les taux de change, d’inflation et d’imposition, les changements légaux et réglementaires et tous les autres facteurs externes dont Alberto-Culver Company n’a pas le contrôle. Alberto-Culver Company n’a pas l’obligation d’actualiser les affirmations concernant l’avenir contenues dans ce Contrat ou dans un document incorporé.

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